Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.histon-project.com les informations suivantes :
Informations légales
Histon est une SAS dont le propriétaire est Christophe RENARD et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro 952 800 860
Adresse postale du propriétaire : 6 rue du Grand Filaine 41000 BLOIS
Numéro de TVA : FR93 952 800 860
Numéro SIRET : 952 800 860 000 19
Le Créateur du site est : Christophe RENARD
Le Responsable de la publication est : Christophe RENARD
Contacter le responsable de la publication : contact@histon-project.com
Numéro de Téléphone : +33(0)6 30 44 23 68
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Christophe RENARD / Matthieu LABORIE
Contacter le Webmaster : contact@histon-project.com
L’hébergeur du site internet est : Shopify, www.shopify.com , K2P 1L4 Ottawa
Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.histon-project.com.
Le site www.histon-project.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.histon-project.com.
Le site www.histon-project.com est mis à jour régulièrement par Christophe RENARD.
Christophe RENARD s’efforce de fournir sur le site www.histon-project.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
Christophe RENARD est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.histon-project.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christophe RENARD, propriétaire du site à l'email : contact@histon-project.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.histon-project.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Christophe RENARD. Cependant, Christophe RENARD n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.histon-project.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.
Crédit : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales